Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALEC
TOTALDATOR

Numéro de dépôt :
1114162
Date de dépôt :
23/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOTALEC

Déposée le 23 novembre 1979 par TOTALDATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOTALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOTALDATOR domicilié(e) (S.A.) 27 Rue d'Estienne d'Orves 92400 Courbevoie. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES "T.C.J." (S.A.R.L.). - France.

La marque TOTALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOTALEC est expirée depuis le 23 novembre 1989.

TOTALDATOR a également déposé les autres marques suivantes : TOTALVIS , TOTALEXPANS , TOTALEC , TOTALDATOR , TOTALDATOR , TOTALVIS


TOTALDATOR - (S.A.) 27 Rue d'Estienne d'Orves 92400 Courbevoie. - France


TRAVAUX ET CONTROLES JURIDIQUES "T.C.J." (S.A.R.L.). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

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